Actualités

Coinbase et la SEC se sont encore affrontés : voici ce qui s’est passé

Affrontement coinbase et SEC ! Brian Armstrong, le PDG de Coinbase, a comparu aujourd’hui devant Gary Gensler, le président de la Securities and Exchange Commission (SEC), lors d’une audience au tribunal du district sud de New York. Cette séance a permis de clarifier certains aspects de l’affaire en cours.

Le litige entre Coinbase et la SEC : qui sortira gagnant ?

Affrontement coinbase et SEC

Il est à rappeler que Coinbase avait sollicité du juge le rejet de l’action engagée par la SEC à l’encontre de la société crypto. Le juge fédéral attendait des explications approfondies concernant les transactions de jetons cryptos prétendument présentées comme des titres non enregistrés avant de rendre son verdict.

Selon la SEC, tant que ces transactions sont considérées comme des contrats d’investissement, Coinbase enfreint les lois sur les valeurs mobilières en vigueur. Coinbase a riposté en soutenant que ces transactions ne concernent pas le marché secondaire, et par conséquent, aucun contrat n’a été établi. Selon eux, qualifier les jetons de titres n’est pas approprié.

Le verdict final ne sera pas rendu immédiatement.

La juge Katherine Polk Failla a pris connaissance du rapport remettant en question les positions du régulateur et a écouté les arguments des deux parties au cours des quatre heures d’audience. Mme Polk Failla a toutefois choisi de ne pas statuer sur l’affaire, reportant sa décision à une date ferme dans les semaines à venir.

Deux issues possibles se profilent dans cette affaire. La juge peut confirmer la décision de ses pairs et permettre à la SEC de poursuivre son action contre les plateformes d’échange de crypto-monnaies. Elle peut également rejeter la requête de la SEC et statuer en faveur de Coinbase.

Quoi qu’il en soit, sa décision aura un impact significatif sur l’industrie crypto. En effet, ses choix pourraient influencer les décisions à venir dans des affaires similaires, telles que celle opposant la Securities and Exchange Commission (SEC) à Binance, par exemple.

Lire aussi :

Aucune partialité de la part de la juge Selon Patrick Costello, avocat de la SEC, l’acheteur conclut toujours un contrat dès qu’il acquiert un jeton crypto. Cette déclaration va à l’encontre des arguments de l’avocat de Coinbase, qui invoque le test de Howey pour soutenir leur affirmation selon laquelle un contrat d’investissement implique une obligation contractuelle entre l’émetteur et l’acheteur du jeton. Il ajoute que sans déclaration, il n’y a pas de contrat, et que ces questions relèvent uniquement du domaine du droit.

La juge Failla a mentionné les décisions prises dans des affaires opposant la SEC à certaines plateformes crypto, telles que Ripple et Terraform Labs. Cependant, elle s’est abstenue de prendre position jusqu’à la clôture de l’audience. Pour la communauté crypto, le scepticisme de la juge à l’égard de certains arguments avancés par la SEC est un signe encourageant. Il ne reste plus qu’à attendre son verdict dans les semaines à venir.

Source : Reuters

Hibis Academy

Rejoignez notre blog pour en savoir plus sur le monde de la technologie blockchain, la cryptomonnaie, le NFT, et l'économie numérique. Nous partageons des actualités, et des revues sur des sujets liées à l'évolution de la cryptosphère

Articles similaires

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Bouton retour en haut de la page