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LA DEMANDE D’APPEL DE LA SEC POUR LE PROCÈS RIPPLE EST REJETÉE

Après son procès sur Ripple, la SEC ne se retrouve pas vraiment satisfaite du résultat. En raison de cette frustration d’inachèvement, l’organisation de régulation a lancé une nouvelle procédure d’appel. Dans ce cadre-là, la juge Analisa Torres a fermement refusée la demande d’appel de la SEC.

Pour donner un peu de contexte, la SEC refuse le jugement précédent avec pour argument que Ripple aurait violé les lois américaines en vendant de la monnaie numérique sur le territoire. À cet effet, la juge rétorque qu’en aucun cas la vente de jetons aux investisseurs en détail ne constitue une violation de la loi fédérale.

La demande d’appel de la SEC serait futile

Lors du verdict précédent en juillet dernier, la SEC s’est encore fermement opposé à la décision finale. Le directeur de l’organisation, Gary Gensler s’est même dit être « déçu » de la décision de justice. Suite à tant de résolution, la juge Analisa a alors permis un dépôt d’une demande d’appel de la SEC. Demande qu’elle a fini par rejeter dans la journée du 03 Octobre dernier.

Il est de plus important de noter ici que la décision de justice rendue au terme de ce procès n’est pas à caractère définitif. Les hostilités pourraient très bien reprendre suite à une autre demande d’appel ultérieure. Une chose est certaine, Ripple s’en tire bien et est de nouveau prête à narguer l’autorité de régulation, comme le fait remarquer son CEO, Brad Galinghouse dans une déclaration récente :

« La demande de la SEC visant à déposer un appel interlocutoire est REFUSÉE. Je ne suis pas avocat mais il semble que la Cour vient de dire à la SEC : Vous m’avez demandé d’appliquer le test « Howey », je l’ai fait, et que cela vous plaise ou non, vous avez perdu »

Cet appel reste cependant positif ; pour une partie en tout cas. Cela car le cours du XRP a directement fait un léger bon de valeur après le refus de la procédure judiciaire. Le prix est passé en moins de 24h après l’annonce à une hauteur de 0,54$, soit une hausse de 5%. Cette hausse, bien que légère, a pourtant contribué à refaire passer la crypto Ripple (XRP) au premier plan des altcoins.

Enfin, bien qu’étant redescendu depuis, la légère excitation des investisseurs montre déjà qu’ils sont derrière Ripple, et n’attendent qu’un moment pour se remettre à l’achat.

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