BINANCE TRAQUÉ PAR LA SEC ! Alors que la situation de Binance aux États-Unis a connu une nette détérioration depuis l’annonce de l’accord entre le Département de la Justice (DoJ) et la plateforme d’échange, la Security and Exchange Commission (SEC) ne démord pas et ambitionne toujours de poursuivre Changpeng Zhao.
En juin dernier, le régulateur a émis des accusations graves contre le PDG de Binance, et malgré le dénouement récent avec le DoJ, la SEC espère toujours pouvoir étayer ses allégations. Quelles sont exactement les accusations portées par les équipes de Gary Gensler contre CZ, et où en est la procédure ? Faisons le point en ce mardi 28 novembre.
CE QUE LA SEC REPROCHE TOUJOURS À BINANCE ET À CHANGPENG ZHAO
Certains pourraient penser que l’affaire entre Binance et les États-Unis est close, mais il serait hâtif d’ignorer l’importance persistante de la Security and Exchange Commission (SEC) dans cette affaire. Bien que l’accord conclu entre le Département de la Justice (DoJ), la CFTC, le Trésor américain et Binance ait abordé des questions de financement du terrorisme et de vente de titres non enregistrés, la SEC a encore des griefs à l’encontre de Binance et de son ancien PDG.
Selon un article du Wall Street Journal qui a suscité de vives réactions, le régulateur a énuméré plusieurs accusations contre la plateforme. Tout d’abord, il est question d’une « porte dérobée » permettant potentiellement de « contrôler les actifs des clients de manière similaire à FTX« . De plus, depuis le mois de juin dernier, la SEC soutient que l’échange aurait orchestré « un vaste complot impliquant des fraudes, des conflits d’intérêts, une opacité financière délibérée et surtout un mépris délibéré de la loi ». Une accusation significative concerne la plateforme suisse SigmaChain, qui aurait reçu des fonds de Binance à l’époque où elle appartenait à CZ.
LE JUGE DEMANDE À BINANCE ET A LA SEC DE SE METTRE D’ACCORD AVANT 15 DÉCEMBRE
Cependant, toutes ces accusations semblent actuellement en suspens pour plusieurs raisons, la principale étant liée au juge en charge de l’affaire, qui pourrait envisager de mettre fin à la procédure. Lors d’une audience récente, Zia Faruqui, juge au district de Columbia, a souligné que les aveux de Binance dans l’accord conclu avec le Département de la Justice (DoJ) jouaient clairement en faveur de la plateforme. Il aurait même fait la déclaration suivante aux avocats de la SEC :
« À un moment donné, je dois faire un acte de foi et dire que ça suffit. »
Le juge Zia Faruqui à propos de la procédure contre Binance – Source : CoinTelegraph
Les avocats de Binance ont entrepris tous les efforts pour influencer la position de la justice, et il semble que leurs arguments aient eu un certain impact. Face à l’évidence du manque de preuves de la part de la SEC, les accusations paraissent vouées à s’effondrer rapidement, selon l’exchange, qui aspire à clore définitivement cette procédure. Le juge a instamment demandé aux deux parties de parvenir à un accord et de résoudre ce différend, leur enjoignant de le tenir informé d’ici au 15 décembre.
La SEC va-t-elle renoncer à sa poursuite, permettant ainsi à Binance de bénéficier de l’accord conclu la semaine dernière ? Binance devra-t-il affronter un procès ou reconnaître de nouveaux torts pour apaiser les préoccupations du régulateur ? Autant de questions qui demeurent en suspens, tout comme la situation de CZ, qui espérait pouvoir retrouver sa famille aux Émirats arabes unis avant qu’un juge américain ne prenne une décision contraire.
