GUERRE ANTI-CRYPTO : La SEC rejette Coinbase et maintient fermement sa position.
La SEC rejette Coinbase ! Absolument pas, c’est un refus catégorique. Près de cinq mois après avoir officiellement soumis une demande à la SEC, sollicitant de nouvelles régulations pour le domaine des cryptomonnaies, Coinbase a enfin obtenu une réponse, et celle-ci ne sera probablement pas du goût de Brian Armstrong. Dans une lettre d’une page rendue publique aujourd’hui, Gary Gensler lui-même réfute point par point les arguments avancés par la plateforme américaine et rejette intégralement toutes les propositions formulées. Voici les trois points essentiels à retenir.
GARY GENSLER RÉPOND À BRIAN ARMSTRONG
Cette déclaration suggère initialement que toutes les lois et réglementations actuellement en vigueur s’appliquent directement au marché des titres numériques. La pertinence du terme « titre » (security) revêt ici une importance particulière, car il implique que, sauf preuve du contraire, les cryptomonnaies sont considérées comme faisant partie de cette catégorie d’actifs. Extrait :
« Aucun élément dans les marchés des valeurs mobilières cryptographiques n’indique que les investisseurs et les émetteurs devraient bénéficier d’une protection moindre en vertu de nos lois sur les valeurs mobilières. »
Déclaration de Gary Gensler sur les cryptomonnaies – Source : communiqué de presse
La SEC maintient fermement ses positions, réaffirme l’applicabilité du test de Howey, persiste dans ses déclarations antérieures, et rejette les demandes de Coinbase à cet égard. Par ailleurs, le deuxième point vise probablement à adresser le débat en cours entre la SEC et la CFTC concernant la régulation du secteur des cryptomonnaies, Gary Gensler affirmant que la crypto devrait être régulée par son agence, sans équivoque. Selon lui, cette régulation est déjà effectivement en place, avec une multiplication des collaborations entre la SEC et les entreprises.
La SEC maintient le contrôle sur la crypto, indépendamment de l’opinion exprimée par Coinbase.
En dernier point, la SEC réitère la nature de son mandat, émanant du Congrès et donc du peuple, et insiste sur le respect de ses décisions et de son calendrier. Dans un contexte où une pression significative s’exerce sur la commission, le dirigeant rappelle clairement qui détient le pouvoir de décision et à quel moment :
« Une part significative de la responsabilité de la Commission réside dans la détermination optimale de l’allocation des ressources confiées par le Congrès. Nous examinons attentivement le calendrier, les priorités et la manière la plus efficace d’utiliser nos effectifs. Le pouvoir discrétionnaire de définir nos priorités, notamment en ce qui concerne l’élaboration de nouvelles règles, constitue un élément essentiel de notre capacité à exécuter fidèlement le mandat confié par le Congrès. »
Il souligne en passant que le secteur de la crypto, bien que représentant une part importante des litiges en cours, ne pèse pas autant que d’autres marchés économiques. C’est une réalité décevante pour les cryptomonnaies. La SEC aborde les questions selon son ordre de priorité, en tenant compte de l’importance des demandes. La crypto n’est pas nécessairement en tête de liste, et le temps nécessaire pour s’occuper du reste de l’économie est pris en considération.
En conclusion, la SEC maintient le contrôle sur le domaine de la crypto. Elle continuera à appliquer le cadre réglementaire existant, déterminant elle-même le moment éventuel de toute modification. Gary Gensler remet élégamment Coinbase à sa place, réaffirmant son autorité quasi constitutionnelle. Il répond de manière tranchante aux récentes critiques internes à l’institution.
