Anéantir l’industrie crypto : le souhait bienveillant de la SEC selon Coinbase
La SEC veut Anéantir l’industrie crypto ! Alors que les perspectives semblent évoluer pour l’industrie de la cryptomonnaie aux États-Unis, nous découvrons grâce à nos collègues de The Block que Coinbase a intensifié son combat juridique contre la Securities and Exchange Commission (SEC).
C’est ainsi qu’un nouveau coup est porté, avec le dépôt d’un rapport de 36 pages ce vendredi devant la Cour d’appel. Coinbase y expose une situation qu’elle qualifie de « Catch-22 », où les entreprises du secteur crypto se retrouvent prises au piège des exigences contradictoires de la SEC.
CRYPTOMONNAIES : L’INDUSTRIE SOUS TENSION AUX ÉTATS-UNIS
Alors que la SEC semble approuver à contrecœur les ETF Ethereum et que les ETF Bitcoin sont solidement établis sur la scène économique mondiale, le secteur de la cryptomonnaie aux États-Unis est confronté à des défis majeurs.
En effet, Coinbase décrit une période où les entreprises se trouvent dans une situation insoutenable, pointant du doigt en particulier le comportement du régulateur américain. La SEC exige des entreprises qu’elles se conforment à des règles qui, ironiquement, n’existent pas, tout en intentant des poursuites contre celles qui échouent à respecter ces mêmes règles inexistantes.
Coinbase affirme que ce mode de conduite est une stratégie délibérée visant à démanteler l’industrie de la cryptomonnaie en demandant l’impossible. En d’autres termes, une approche préjudiciable qui entrave le développement sain de l’industrie.
« Cette approche vise sciemment à anéantir un secteur en imposant des exigences irréalisables et en poursuivant les entreprises qui échouent à les satisfaire. »
LA SEC : L’AIGLE QUI SE CACHE LA TÊTE DANS LE SABLE AVEC LES CRYPTOMONNAIES
Dans les détails, Coinbase explique que les entreprises se retrouvent dans une situation de « Catch 22 » (expression tirée d’un roman d’après-guerre du même nom), c’est-à-dire une situation paradoxale où la SEC exige qu’elles se conforment à des règles spécifiques sans pour autant fournir de directives claires, et les poursuit en cas de non-conformité.
Et sur ce point, on ne peut que concéder. Les déclarations paradoxales de Gary Gensler, président de la SEC, sont nombreuses. Il a rejeté la demande de Coinbase d’élaborer des règles spécifiques, affirmant que le régulateur américain ne pouvait être contraint de rédiger de nouvelles règles.
Selon l’agence, la réglementation actuelle sur les actifs numériques est adéquate et réalisable. Cependant, Coinbase conteste cette affirmation, soulignant l’incohérence de la position de la SEC sur les actifs numériques et le caractère flou de ses directives.
« La SEC prétend que sa position sur les actifs numériques est constante (…) Mais c’est inexact, et les contre-arguments de la SEC ne sont rien de plus que des affirmations vagues selon lesquelles l’application des lois sur les valeurs mobilières aux actifs numériques dépend des ‘faits et circonstances’.
Cela fait maintenant plusieurs années que Coinbase et la SEC sont en désaccord sur la nécessité d’établir des règles claires pour notre florissante industrie, ravivant ainsi le débat perpétuel sur la classification des cryptomonnaies. En effet, le président, Gary Gensler, insiste sur le fait que la plupart des cryptomonnaies sont des valeurs mobilières et devraient être réglementées comme telles. Cette situation pourrait trouver une résolution dans l’affaire en cours entre Ripple et la SEC, qui semble toucher à sa fin et pencher en faveur de Ripple.
