Coinbase cherche à s’opposer à la SEC : les cryptomonnaies seront-elles considérées comme des valeurs mobilières ?
Coinbase cherche à s’opposer à la SEC ! Gensler refuse de laisser tomber Coinbase. Fin février 2023, la SEC est revenue à la charge contre les cryptomonnaies, déterrant une affaire de délit d’initié chez Coinbase en 2022. Cette action visait à réaffirmer l’autorité de l’agence américaine sur les cryptomonnaies. Pour sa part, Coinbase ne se laisse pas intimider et compte bien défendre ses intérêts.
La SEC tire parti de l’affaire Coinbase pour clarifier la nature des cryptomonnaies.
En juillet 2022, la plateforme Coinbase a été secouée par un scandale de délit d’initié. Le Département de la Justice américain a alors annoncé l’arrestation de trois individus : Ishan Wahi, un ancien cadre de Coinbase, son frère et un ami.
Concrètement, Ishan Wahi et ses complices ont utilisé des informations internes de Coinbase pour acheter des cryptomonnaies avant leur listing sur la plateforme d’échange. Au total, les trois accusés auraient réalisé un bénéfice de 1,5 million de dollars en investissant dans 14 cryptomonnaies avant leur introduction sur Coinbase.
Sans surprise, la SEC s’est immiscée dans cette affaire. Quelques mois après les événements, en février 2023, la SEC a saisi l’opportunité du procès pour renforcer sa position.
Il n’est pas surprenant que la SEC souhaite que les cryptomonnaies soient considérées comme des valeurs mobilières aux États-Unis. Si tel était le cas, elles seraient soumises à sa réglementation.
En mai 2023, la SEC a finalement conclu un accord avec Ishan Wahi, mettant ainsi un terme au procès. À ce moment-là, nous ignorions encore que cela représentait un véritable coup de maître de la part de la SEC.
En effet, l’agence américaine avait accusé Wahi d’avoir négocié des « crypto-valeurs mobilières« . Cette qualification est demeurée dans l’accord final, et la SEC compte bien s’en servir pour renforcer son autorité dans le domaine des cryptomonnaies.
L’avocat de Coinbase conteste la classification.
Naturellement, Coinbase n’est pas resté inactif. Dans une lettre adressée le 5 mars à la juge Katherine Failla, l’avocat de Coinbase, Michael Savitt, a contesté la classification de la SEC.
Il argue que le précédent jugement dans l’affaire SEC contre Wahi, qui qualifiait les ventes de cryptomonnaies sur un marché secondaire de contrats de titres (valeurs mobilières), ne devrait pas être considéré. La principale raison avancée est que cette question n’a jamais été correctement examinée en cour.
En effet, ce jugement a été obtenu sans contestation et sans que les questions essentielles concernant la classification des cryptomonnaies n’aient été débattues.
« L’ordonnance Wahi a été obtenue par défaut et son raisonnement en est le reflet. Coinbase soutient respectueusement que le jugement par défaut contre M. Ramani ne devrait pas être pris en considération. »
De son côté, Coinbase préférerait éviter ces affrontements avec la SEC. En effet, la plateforme doit déjà faire face à de nombreuses pannes alors que le BTC atteint un nouveau sommet historique.
