CRYPTO : RIPPLE FACE À LA SEC, LA GUERRE PERSISTERA-T-ELLE EN 2024 ?

Hibis Academy décembre 29, 2023

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Ripple face à la sec ! Le domaine des cryptomonnaies, du fait de sa relative jeunesse, est parfois soumis aux humeurs bien décidées des régulateurs et de la justice. Cela se manifeste clairement dans la bataille anti-crypto orchestrée cette année par les institutions américaines. Les évolutions juridiques et les décisions qui en découleront joueront un rôle crucial, car elles définiront les normes à suivre demain et encadreront l’environnement réglementaire des entreprises.

Un exemple frappant de ce conflit en cours est celui opposant Ripple à la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis. Cet article examine les prévisions récentes et les conséquences de la bataille juridique de Ripple, ainsi que son impact potentiel sur le paysage des cryptomonnaies en 2024.

RETOUR SUR LA GUERRE ENTRE RIPPLE ET LA SEC

Souvenez-vous de l’année 2020. La SEC a engagé des poursuites contre Ripple Labs, ses dirigeants et sa cryptomonnaie XRP, suscitant ainsi un débat sur la classification des cryptomonnaies aux États-Unis. À l’époque, le régulateur américain accusait la société crypto de proposer des titres non enregistrés à travers la vente de jetons XRP. Cette affaire a intensifié les discussions autour de la nature des cryptomonnaies : sont-elles des réserves de valeur ou des produits d’investissement liés à une entité, une entreprise ou encore au marketing d’une équipe ? Securities or commodities, telle est la question.

Dans ce contexte, Ripple a remporté une victoire juridique en juillet, un juge ayant déclaré que le XRP n’était pas considéré comme un titre lors des ventes sur les plateformes d’actifs numériques. Cependant, il a été jugé comme un titre lorsqu’il était vendu à des investisseurs institutionnels.

LES PRÉVISIONS DE RIPPLE POUR 2024

Ainsi, Stuart Alderoty, le directeur juridique de Ripple, envisage la possibilité d’une résolution du procès en 2024, formulée à travers quelques prédictions.

Cependant, il n’épargne pas la SEC, critiquant sa stratégie de « réglementation par application » et mettant en garde contre les éventuelles répercussions sur l’industrie crypto.

Le directeur juridique va même jusqu’à anticiper une action en justice qui pourrait éventuellement atteindre la Cour Suprême des États-Unis afin de limiter l’ampleur excessive de la Commission. En effet, alors que la SEC tarde à prendre une décision, Alderoty souligne que les législateurs américains semblent s’accorder sur la nécessité de réglementer les cryptomonnaies. Une impasse dans la mise en œuvre pourrait toutefois rendre les entreprises américaines de cryptomonnaies vulnérables.

Le conflit juridique en cours entre Ripple et la SEC va au-delà de la simple bataille d’une entreprise ; il représente un tournant dans la définition du cadre réglementaire des cryptomonnaies aux États-Unis, et potentiellement à l’échelle mondiale. Les résultats de cette affaire en 2024 pourraient établir des précédents ayant des répercussions sur l’ensemble de l’industrie crypto. Il convient donc de suivre de près les développements l’année prochaine.